Des conditions convenues avant chaque intervention.
Les informations qui suivent décrivent l’intention commerciale du prototype. Les modalités contractuelles définitives devront être validées avant publication.
Une proposition écrite
Avant toute prestation payante : description du mandat, livrables, formats, honoraires, échéances, responsabilités, exclusions et modalités de modification du périmètre.
Les responsabilités
La mission est documentaire, analytique ou administrative selon le mandat. Les décisions, autorisations, vérifications professionnelles et engagements légaux demeurent avec les personnes compétentes et habilitées.
Confidentialité et informations transmises
Aucun document confidentiel au premier contact. Le canal de transmission, les accès, la conservation et l’élimination des fichiers seront définis avant leur réception. Les obligations relatives à la vie privée dépendent du dossier.
Frais et délais
Les honoraires et délais sont fixés au mandat. Les demandes urgentes ne créent pas de garantie de disponibilité. Aucune offre d’essai gratuite n’est automatiquement transférée de COSMOLOGIX à cette nouvelle marque.
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